- Propriétaire du site
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation de la société Nola TS. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Nola. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Nola TS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation de la société Nola TS. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Nola. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Nola TS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Nola ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Nola est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Nola ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Nola est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).